Version du 19 novembre 2026

Mentions légales

Qui édite Elanza, où le site et les données sont hébergés, et comment nous joindre.

Document en cours de validation juridique : les informations signalées « à compléter » seront renseignées avant l'ouverture commerciale.

1.Éditeur du site et du logiciel

Le site et le logiciel Elanza sont édités par :

Société
L'Agence PM IMMO
Forme et capital
SASU, au capital de 1 000 €
Siège social
127 avenue de la Libération, 42120 Le Coteau
Immatriculation
RCS Roanne 934 642 968
SIREN
934 642 968
TVA intracommunautaire
FR65 934 642 968
Téléphone
[à compléter : numéro de téléphone]
E-mail
[à compléter : adresse e-mail de contact]

2.Directeur de la publication

[à compléter : nom du représentant légal], en qualité de représentant légal de la société éditrice.

3.Hébergement

Le site, le logiciel et les données sont hébergés sur des serveurs situés en France :

Rôle
Hébergement du site et des traitements
Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Localisation
serveurs situés à Paris (France)
Site
vercel.com
Rôle
Base de données, authentification et fichiers
Hébergeur
Supabase Inc.
Adresse
[à compléter : adresse de l'hébergeur]
Localisation
serveurs situés à Paris (France)
Site
supabase.com

L'hébergement est appelé à être regroupé chez un hébergeur français, en France. Les clients en sont informés au moins 30 jours à l'avance.

4.Propriété intellectuelle

La marque Elanza, son logo, le logiciel, les textes, illustrations et la documentation du site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

Les logos des services qui se connectent à Elanza (agendas, messageries, outils) appartiennent à leurs propriétaires respectifs ; ils sont affichés uniquement pour indiquer une compatibilité.

5.Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits, écrivez à [à compléter : adresse e-mail pour les données personnelles]. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).

Le site et le logiciel n'utilisent que les cookies nécessaires à leur fonctionnement : maintien de la connexion et sécurité. Aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience tierce n'est déposé ; aucun consentement n'est donc demandé.

6.Conditions d'utilisation

L'utilisation du logiciel est régie par les conditions générales de vente et d'utilisation.

7.Signaler un contenu ou nous contacter

Pour signaler un contenu illicite, une faille de sécurité ou pour toute question, écrivez à [à compléter : adresse e-mail de contact]. Les pages publiques des entreprises clientes (réservation, devis, formulaires) sont publiées sous leur responsabilité ; l'éditeur intervient dès qu'un contenu manifestement illicite lui est signalé.